Version 1.1 — mise à jour du 25 juillet 2026 — source : https://test.portail.cospal.fr/mentions-legales
Version 1.1 · Dernière mise à jour
01Éditeur du site
Le portail Pro - Cospal Connect est édité par Cospal Groupe, société par actions simplifiée [au capital de … €], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [RCS], SIRET [n° SIRET], numéro de TVA intracommunautaire [FR…], dont le siège social est situé [adresse du siège].
Le portail est réservé aux partenaires professionnels de Cospal Groupe (pharmaciens, équipes officinales, centres de beauté, animatrices et fournisseurs) des marques distribuées Decléor et Saint-Gervais Mont Blanc.
02Directeur de la publication
[Nom et qualité du directeur de la publication] — Cospal Groupe.
03Hébergement
Le portail est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.
04Marques distribuées
Decléor (soins visage et corps issus de l'aromathérapie) et Saint-Gervais Mont Blanc (cosmétique thermale) sont des marques distribuées par Cospal Groupe auprès de son réseau de partenaires professionnels.
Les marques, logos et visuels Decléor et Saint-Gervais Mont Blanc demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et sont utilisés sur le portail avec leur autorisation, aux seules fins de la relation commerciale.
05Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du portail (structure, textes, visuels, éléments graphiques, logos, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Cospal Groupe ou des titulaires de droits concernés est interdite.
06Responsabilité
Les informations publiées sur le portail (catalogue cadeaux, soldes de points, contenus de formation) sont fournies à titre indicatif dans le cadre du programme partenaires. Cospal Groupe s'efforce d'en assurer l'exactitude et la disponibilité, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption de service.
L'accès au portail est strictement personnel : chaque partenaire est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
07Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du portail est décrit dans la Politique de confidentialité (RGPD), accessible depuis le pied de page. Vous pouvez exercer vos droits depuis la rubrique « Confidentialité » de votre espace connecté ou via le formulaire de contact.
08Nous contacter
Pour toute question relative au portail, au programme partenaires ou à vos données, utilisez le formulaire de contact du portail : votre message est routé vers l'équipe compétente et vous recevez une référence de suivi.
Courrier postal : Cospal Groupe, [adresse du siège].
09Droit applicable
Le portail et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des tribunaux compétents du ressort du siège de Cospal Groupe, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Historique des versions
Ce qui a changé d'une version à l'autre, pour que vous puissiez vérifier ce que vous avez accepté.
Version 1.1 ·
- Ajout du numéro SIRET dans l'identification de l'éditeur.
- Ajout d'une rubrique « Nous contacter ».
Version 1.0 ·
- Première publication des mentions légales du portail.